Environnement

Arrêté préfectoral réglementant provisoirement les usages de l’eau

Mesures de restrictions des usages de l’eau L’arrêté préfectoral n°2019220-0002 du 8 août 2019 réglemente provisoirement les usages de l’eau dans le (...)

Limitations des usages et prélèvements d’eau - arrêté municipal

Compte tenu des faibles débits des rivières constatés à ce jour, et afin que la distribution d’eau ne soit pas perturbée, les usages de l’eau provenant (...)
#TITRE

Charte des devantures commerciales

Le territoire du Pays de Morlaix est connu et reconnu pour la richesse de son patrimoine et pour son architecture remarquable, notamment au (...)
#TITRE

Lutte contre le frelon asiatique

Le frelon asiatique est une espère invasive introduite accidentellement en France en 2004. Depuis, il s’est rapidement installé sur la majorité du (...)

Règlement Local de Publicité - RLP

Le centre ville de Saint-Pol de Léon possède un cadre architectural remarquable, qu’il convient de préserver, afin de le transmettre aux générations (...)

Déclaration des ruches jusqu’au 31 décembre

Chaque année, toute personne possédant au minimum une ruche, une ruchette ou une ruchette de fécondation, doit procéder à sa déclaration entre le 1er (...)

Prévention contre les risques de la « grippe » aviaire

Les éleveurs professionnels de volailles sont soumis à de fortes contraintes techniques et de biosécurité pour se préserver des risques sanitaires dus (...)
#TITRE

Loi Labbé : votre jardin sans pesticide

Pour protéger votre santé et l’environnement, la réglementation concernant l’utilisation des pesticides chimiques évolue. Depuis le 1er janvier (...)

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