Conseil Municipal du 25 octobre 2017 à 20h00

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12/07/2017
2. Rapports annuels 2016 du délégataire des services publics de l’eau potable et de l’assainissement
3. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable de l’année 2016
4. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif de l’année 2016
5. Groupement de commande pour le marché « balayage de voirie »
6. Demande de subvention et d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour les travaux de réparations sur les faîtages du transept sud de la cathédrale Paul Aurélien et de la sacristie de la Chapelle du Kreisker
7. Demande de participation du Conseil Départemental du Finistère pour les travaux de voirie rue du Pont Neuf sur la RD 788
8. Rapport d’activité 2016 du Syndicat Départemental d’Énergie et d’Équipement du Finistère – S.D.E.F.
9. Transfert de charges : présentation du rapport de la C.L.E.T.C. et révision de l’attribution de compensation
10. Demande de garantie d’emprunt au profit de la S.A. HLM Armorique Habitat
11. Indemnité de responsabilité des régisseurs et cautionnement
12. Budget cantine 2017 : créances éteintes
13. Budget assainissement 2017 : admission en non-valeur d’un titre irrécouvrable
14. Remboursement de frais à un élu pour un cadeau offert
15. Décisions Modificatives
16. Remboursement de sinistres par les compagnies d’assurances – situation du 1er janvier 2017 au 31 juillet 2017
17. Modification du tableau des effectifs communaux – nouvelles appellations
18. Avancement de grade – modification de la cotation des critères d’évaluation
19. Vote de subvention exceptionnelle – exercice 2017
20. Délégations au Maire
21. Questions et informations diverses.

MAJ 14 novembre 2017 par Communication