Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal de la séance du 29 avril 2015.
- Rapport d’activités 2014 de la Communauté de Communes du Pays Léonard.
- Décisions Modificatives.
- Admission en non-valeur de titres irrécouvrables-exercice 2015
- Restauration du massif occidental de la Cathédrale Paul-Aurélien – Demandes de subvention.
- Mutualisation des services – transfert de charges et attributions de compensation.
- Remboursement de sinistres par les compagnies d’assurances.
- Demandes de subventions à caractère exceptionnel.
- Modification du tableau des effectifs communaux au 1er juin 2015.
- Extension du régime indemnitaire existant aux agents non titulaires de droit public employés dans le cadre d’un contrat à durée déterminée.
- Appel à projets communaux pour le produit des amendes de police – demande de subvention au Conseil Départemental du Finistère.
- Programme de travaux de consolidation et de conservation des anciens quais et ouvrages maritimes du port de Pempoul – demande de subvention auprès du Conseil Régional, du Conseil Départemental et de l’Etat.
- Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité.
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