Urbanisme

Occupation du domaine public & circulation urbaine : Les bonnes pratiques

Il n’existe pas, à ce jour, de définition du trottoir dans le code de la route. Un obstacle est, dans l’esprit de cette fiche technique consacrée (...)
#TITRE

Nouveau lotissement communal : lotissement de l’Estran

La ville de Saint-Pol-de-Léon engage la création d’un lotissement autour de l’Estran. Le projet comprend la réalisation de 25 lots libres de (...)
#TITRE

Les demandes d’autorisation d’urbanisme

Vous souhaitez réaliser des travaux sur votre bien ou vous engager dans un projet de construction ? Permis de construire, permis de démolir ou (...)

Avis d’enquête publique préalable - Kerlosquet

Avis d’enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural mitoyen entre les communes de Saint-Pol-de-Léon (Kerlosquet) et Plouénan (Le (...)

Mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée n°1 – secteur de Lanvalou

La commune Saint-Pol de Léon, par courrier en date du 9 septembre 2020, a sollicité Haut-Léon Communauté afin d’engager une procédure de modification (...)

Avis d’enquête publique - Créach Anton

Enquête publique concernant l’autorisation d’un projet de co-culture d’algues et de crevettes en bassins, sous serres à réaménager ou à créer sur le (...)

Avis d’enquête publique - rue des vieilles ursulines

Projet de déclassement de deux parcelles du domaine public communal situées rue des vieilles ursulines en vue d’une (...)

Refonte de la signalisation en centre-ville

Dans le cadre de la politique communale de dynamisation du centre-ville, la ville de Saint-Pol-de-Léon a réalisé une refonte de la signalétique (...)

Actualisation du zonage d’assainissement - Enquête publique du 17/11/14 au 19/12/14

#TITRE

Charte des devantures commerciales

Le territoire du Pays de Morlaix est connu et reconnu pour la richesse de son patrimoine et pour son architecture remarquable, notamment au (...)

Règlement Local de Publicité - RLP

Le centre ville de Saint-Pol de Léon possède un cadre architectural remarquable, qu’il convient de préserver, afin de le transmettre aux générations (...)